Michel Denoyelle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel Denoyelle
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle de 2e échelon (groupe HEB, 3e chevron) à la direction des services fiscaux de la Côte-d'Or
Objet:
en la même qualité, à la direction des services fiscaux de l'Hérault
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut
=
"
2008-07-31
"
JORFTEXT000019326108
(source JORF)
affectation
14 Août 2008
14/08/2008
De:
Denoyelle (Michel)
Remplace:
M. Avisse (Jean-Claude)
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000610051
(source JORF)
nomination
28 Juillet 2006
28/07/2006
De:
Denoyelle (Michel)
à la direction des services fiscaux de la Côte-d'Or
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
2006-07-25
"
JORFTEXT000000264626
(source JORF)
nomination
12 Avril 2006
12/04/2006
De:
Denoyelle (Michel)
à la direction des services fiscaux du Gard
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
2002-04-30
"
JORFTEXT000000411499
(source JORF)
nomination
07 Mars 2002
07/03/2002
De:
Denoyelle (Michel)
direction des services fiscaux de Maine-et-Loire
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1997-10-01
"
JORFTEXT000000383575
(source JORF)
nomination
07 Mai 1997
07/05/1997
